"Le double vote n'est point un privilège" (Joseph M. Portalis, 1820)

► Electeurs cherchant leur nom sur les listes électorales.

Discours de M. le comte Portalis, commissaire du Roi, pour la défense du projet de loi relatif aux élections, prononcé au cours de la séance du 26 juin 1820 :

« MESSIEURS,

La puissance législative s'exerce collectivement en France par le Roi, la Chambre des Pairs et la Chambre des Députés des départements. Les Députés des départements sont élus par les collèges électoraux.

L'organisation de ces collèges est le but du projet de loi qui vous est soumis. Rien de plus important sans doute, puisque de cette organisation dépend la bonne composition d'une des trois branches de la puissance législative. Il ne faut donc pas s'étonner si dans la discussion qui s'est élevée à ce sujet, de graves et même de violents débats ont eu lieu. Cela aurait dû arriver en temps ordinaire chez une nation que n'auraient remuée ni des souvenirs anciens, ni des souvenirs récents, qu'une longue et terrible révolution n'aurait pas divisée, que le choc des passions et la collusion d'une foule d'intérêts opposés n'auraient pas profondément agitée. Que sera-ce, si une pareille question vient à se traiter chez un peuple qui, depuis trente ans, fait sur lui-même un cours de politique expérimentale ; chez un peuple précipité de constitution en constitution, au bruit flatteur d'une souveraineté chimérique; chez un peuple perpétuellement déçu par des lois mensongères qui donnaient et retenaient à-la-fois, parce qu’elles lui avoient promis une participation au pouvoir que la nature des choses lui refuse ; chez un peuple enfin qui, nouvellement replacé sous l'égide tutélaire du pouvoir légitime, et récemment en possession d'une liberté dont il n'avait connu que le nom , craint sans cesse que l'un ou l'autre de ces grands biens ne vienne à lui échapper ?

Que sera-ce, si l'on a remanié le système électoral quatre fois en cinq ans, et si les divers modes successivement adoptés ont été successivement accusés de n'avoir produit que de dangereux résultats ? Telle est, Messieurs, la situation de notre pays. Les faits expliquent en partie ce qui s'est passé autour de nous.

Est-il nécessaire de changer la loi du 5 février 1817 ? Les changements que l'on propose sont-ils contraires à la Charte (1) ? Le projet de loi donne-t-il à la France un système électoral approprié aux besoins, et conforme à l'état de la société ? En répondant à ces questions, je repousserai les attaques qui ont été dirigées contre la loi proposée. […]

On accuse le Gouvernement d'instabilité: aimerait-on mieux qu'il persévérât dans une voie qu'il aurait reconnue mauvaise? On réclame la fixité des institutions et dés lois : c'est un bien désirable, sans doute; mais sommes-nous en situation d'y prétendre ? Les institutions ne sont stables que lorsqu'elles ont jeté des racines dans les mœurs et dans les habitudes d'un peuple, lorsque de nombreuses générations se sont succédé a leur ombre. il faut le dire Messieurs, ce qui fait que nos institutions nouvelles ont tant de peine à s'asseoir, ce qui nous condamne à de si pénibles tâtonnements, c’est qu'elles ne sont point assises sur des fondements anciens, c'est que la révolution qui a tout emporté nous a laissé la société toute entière à reconstruire. Nous amassons laborieusement des matériaux : nos voisins, plus sages, ou plus heureux, n'ont point répudié ceux qu'ils avoient sous la main, et la liberté a trouvé parmi eux des hases inébranlables dans les débris gothiques du vieil édifice social.

On reproche à la loi proposée d'être contraire à la Charte, et de faire prévaloir les préjugés sur les principes, et la minorité sur la majorité. En quoi le projet de loi contrarierait-il la Charte? Impose-t-il aux électeurs de nouvelles conditions pour leur accorder le droit de suffrage? […]

La Charte établit sans doute une Chambre des Députés ; mais elle ne dit m1lle part que les Députés sont les uniques représentants du peuple; elle ne dit nulle part que le droit de les choisir appartienne à l'universalité des citoyens; elle se contente de déterminer quels seront ceux qui concourront à la nomination des Députés. Des représentants du peuple : nous savons tous combien on a abusé de ce mot ; devant lui les institutions s'écroulent, la justice est sans force, les lois sont muettes, l'Etat n'offre plus qu'un horrible mélange d'anarchie et de tyrannie, le sang coule, la propriété disparaît, et il ne reste de l'ordre social que des formes impuissantes pour protéger, et toutes puissantes pour nuire.

Les Députés forment le conseil électif de la nation ; ils sont la partie mobile du système, Ils représentent les intérêts locaux des départements, les intérêts particuliers des diverses professions, ceux de l'industrie ; mais ils ne tiennent leur droit que de la loi : c'est elle qui les appelle, et qui détermine leurs fonctions. Elle aurait pu étendre ou resserrer à volonté le cercle de leurs attributions, Il n'y avait rien de forcé, rien de fatal dans sa détermination à cet égard. Ce n'est pas un pouvoir qu'elle reconnaît et qu'elle constate, c'est un pouvoir qu'elle constitue.

La Chambre des Députés n'est pas plus l'organe de ce qu'on appelle l'opinion que cette Chambre où nous siégeons, que le Gouvernement lui-même. L'opinion véritable, celle qui forme l'esprit général du siècle, règle tout, s'empare de tout, domine tout. On ne fait rien que par elle ; on ne peut rien contre elle. Mais il ne faut pas confondre cette opinion, qui est, pour ainsi dire, l'espace de monde politique et moral, avec ces caprices injustes dans un certain public, ces passions haineuses de l'esprit de faction, ces enthousiasmes du moment, véritables maladies de l'opinion, qui se succèdent comme les modes, et ne doivent pas être traitées plus sérieusement qu'elles.

Le double vote n'est point un privilège ; car ce n'est point au profit des votants qu'il est institué, mais dans l'intérêt public ; c'est une double fonction pour l'exercice de laquelle la loi exige un cautionnement déterminé. Tous ceux qui le payent sont appelés à le remplir. S'il étoit attaché à la naissance, au titre, au rang, à la profession, à une certaine nature de propriété, il serait un privilège. Il ne l'est point, puisqu'il dépend, comme le simple droit de suffrage, de la quotité de la contribution directe, autrement il faudrait dire que le simple droit de suffrage en serait un lui-même. Ce n'est point une supériorité que la loi établit, elle la déclare ; cette supériorité est un fait, et le moins contesté de tous : on peut se croire l'égal ou le supérieur de son voisin, en talents, en esprit, en vertu, l'illusion ne va pas jusqu'à se croire son égal en richesses

On prétend que la fortune n'est ici que le signe et comme l'exposant d'une opinion différente, et que c'est à ce titre qu'on accorde le double vote aux plus riches : c'est une erreur. On accorde le double vote à ceux qui ont un plus grand intérêt au maintien de ce qui existe, parce que dans le tumulte des révolutions, les grandes propriétés sont les premières attaquées : c'est une prime politique accordée à l'esprit de conservation. On ne croit pas que ce soit cet esprit là qu'il faille redouter. L'État n'a rien à craindre de ceux qui possèdent et jouissent : c'est la soif d'acquérir qui le trouble trop souvent. On n'a pu prétendre sérieusement que les petits propriétaires avoient autant d'intérêt au maintien des lois et de la constitution que les grands ! les événements sont là pour prouver le contraire ; ils y ont intérêt, et c'est pour cela qu'ils sont électeurs; ils en ont moins, et c'est pour cela encore qu'ils ne le seront qu'une fois.

Le projet de loi ne contrarie donc point la Charte, il est conforme à son esprit; il ne fait' point prévaloir les préjugés sur les principes, Car il n'est que le développement des principes constitutionnels posés dans la Charte, et il les fait prévaloir sur je ne sais quels préjugés anarchiques qui nous ont fait de si grands maux. S'il donne à la minorité un certain ascendant sur la majorité, il le fait comme l'a fait la Charte, comme le veut le bon sens; car la prépondérance de la majorité n'est raisonnable que dans les assemblées délibérantes, dans les corps constitués ; hors de là, elle n'introduirait que l'empire de la multitude, le plus redoutable de tou9 les empires, et elle nous jetterait dans toutes les calamités de l'ochlocratie, bien autrement funeste que le règne de cette prétendue oligarchie, qu'une mauvaise récolte ou une faillite suffisent pour détrôner, et que la loi du budget peut décimer tous les ans.

Il nous reste maintenant à prouver que le nouveau système électoral est approprié aux besoins et conforme à l'état de la société, car nous venons de faire voir qu'il est parfaitement assorti aux principes de la Constitution sous laquelle nous avons le bonheur de vivre.

Nul doute, Messieurs, que le besoin le plus urgent de la société ne soit en France la stabilité des institutions. Il y a assez longtemps que le sol tremble, il est pressant de le raffermir. Cependant la fureur des innovations se propage. L'exemple récent de tant et de si grands changements en fait désirer de nouveaux aux esprits inquiets mécontents de leur position, aux ambitieux qui dédaignent la marche lente et progressive des avancements légitimes, aux vanités exaltées qui rêvent des grandeurs démesurées comme elles. Un certain goût d'indépendance prévaut dans tous les esprits; une philosophie audacieuse interroge toutes les doctrines et ne se soumet à aucune vérité : nous sommes civilisés à l'excès. Il faut tempérer ce mouvement rapide qui use tout en peu d'années, il faut prévenir le retour des tempêtes.

La propriété est l'ancre du salut; elle est la base dé la société; elle inspire l'amour de l'ordre, de la justice et de la paix. Donnez plus d'influence aux propriétaires, diminuez celle de ces hommes qui s'adressent à la multitude pour s'emparer du pouvoir, qui se déclarent les amis exclusifs de la liberté pour s'attribuer une autorité immense, qui créent un patriciat au nom de l'égalité, et déclament contre les supériorités légales pour s'arroger une sorte de supériorité indéfinie qui ne connaît point de limites.

Vous voulez comme le Roi une constitution libre, mais monarchique : donnez donc aux intérêts monarchiques une force et un appui. Le trône héréditaire, isolé au milieu de ce nivellement universel qui s'oppose à la perpétuité des familles, privé de l'appui de ces races contemporaines qui traversèrent les siècles et les générations avec lui, serait exposé à trop d'attaques : l'hérédité de la Chambre des Pairs le fortifie. [...] cette magistrature […] maintiendra l'aristocratie dans ses limites constitutionnelles, en même temps qu'elle réprimera la tendance de l'esprit démocratique ; elle sera le lien qui rapprochera la magistrature héréditaire de la masse, et qui empêchera ses usurpations ou sa chute.

Cependant les droits acquis seront conservés, l'élection directe sera maintenue ; tous les intérêts seront représentés ; Je nombre des Députés sera augmenté et mis en rapport avec celui des Pairs ; les élections locales assureront la franchise et la liberté des votes ; la nouvelle composition de la Chambre élective garantira la stabilité de nos institutions.

Tels sont, Messieurs, les résultats du projet de loi, vous ne balancerez pas à l'adopter.

Il vous est présenté sous d'heureux auspices. Après de longs et pénibles débats, il a réuni subitement, dans l'autre Chambre, les suffrages de tous ceux qui confondent dans un même dévouement la monarchie et la Charte, la liberté et la légitimité. De nouvelles voies s'ouvrent devant nous; les amis du trône et du pays ne seront plus affligés du triste spectacle de leurs propres divisions ; tous les Français dévoués à cette famille auguste, contemporaine de tous les âges de la monarchie, associée à toutes nos gloires, qui a marqué tous les siècles de sa domination par ses bienfaits; tous ceux qui veulent la liberté avec elle, et qui ne l'accepteraient pas sans elle, parce qu’ils savent qu'il n'y a que déception et tyrannie dans les voies de l'illégitimité, vont désormais se réunir. Des nuances d'opinion, des souvenirs indiscrets, ne diviseront plus des hommes faits pour s'estimer et pour s'entendre; il n'y aura plus de combat qu'entre le génie du bien et le génie du mal, l'esprit de conservation et l'esprit de révolution, les amis de la liberté et de la Charte, et les fauteurs de la licence et de l'anarchie; et désormais, d'un tel combat, l'issue ne saurait être douteuse.»

Chambre des Pairs de France, Impressions diverses. Session de 1819. Vol. 3, Paris, Firmin Didot, 1820.

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(1) La loi électorale du 29 juin 1820, dont il est question ici, permet aux électeurs les plus imposés de voter deux fois.

"Obéissance absolue et passive dans les masses, voilà la politique du catholicisme" (anonyme, 1845)

« L'unité et l’infaillibilité dans le pouvoir, l'obéissance absolue et passive dans les masses, voilà la politique du catholicisme. Cette politique est fondée d'abord sur la notion même du pouvoir. Tout pouvoir appartient a Dieu, qui règne absolument et arbitrairement sur le ciel et sur la terre.

Dieu, en donnant sa révélation, a établi une foi que les hommes ne sont pas appelés à juger, et une hiérarchie inspirée ou du moins divinement assistée, pour interpréter cette loi et la hiérarchie accepte la souveraineté de fait, comme une puissance qui vient de Dieu, et a toujours prêché aux peuples l'obéissance aux monarques absolus, en tout ce qui n'attaquait pas la foi. Voilà donc deux arguments contre la démocratie l'idée du pouvoir considéré dans sa source, et la pratique constante de l'Église.

Il est facile de prouver la même chose par des raisons générales et des exemples particuliers. Et d'abord la loi catholique est essentiellement monarchique et absolutiste en elle-même, et ne doit tendre qu’à façonner les gouvernements humains à son image. Pour les catholiques, la liberté consiste à pouvoir faire ce qu'on doit. Tout est arrêté, tout est défini il n'y a rien à examiner. Donc l'organe de la loi doit être simple et unique comme elle.

La démocratie est le gouvernement du doute et du bon plaisir des majorités ; peu importe qu'un principe soit vrai en lui-même il devient vrai pour la république, dès que le peuple l'a voulu aussi la minorité des sages est-elle toujours opprimée dans les gouvernements populaires.

Le catholicisme politique, c'est la foi au gouvernement et le gouvernement de la foi. Les croyants n'ont pas besoin d'un sénat qui délibère : la loi est là ! Il s'agit de savoir si elle affirme ou si elle nie en telle ou telle circonstance un enfant suffirait pour prononcer. D'ailleurs la foi catholique enseigne que tout homme qui se trouve à la tête du gouvernement a une grâce toute spéciale qui le soutient et le dirige, et ne permet pas aux sujets de juger les actions du maître que la Providence leur impose.

Il n'y a dans le monde que deux classes d'hommes ceux qui veulent faire ce que Dieu veut et ceux qui veulent faire ce qu'ils veulent. Les uns admettent une loi absolue, et se soumettent à quiconque est reconnu d'eux pour l'interpréter légalement les autres n'admettent que leur bon plaisir, et sont obligés de se consulter entre eux pour s'entendre, s'ils ne veulent pas se battre ou s'ils sont las de se battre. Ainsi la majorité l'emporte, et soumet la minorité à ses exigences et à ses caprices.

Voilà les vrais principes philosophiques du catholicisme en matière de gouvernement ; demandez aux docteurs et aux théologiens les plus accrédités en France et en Italie, vous verrez si l'on vous en impose et si même on vous a dit tout. »

[Anonyme], Paix ! paix ! Réprimande adressée par un abbé et un théologien à Timon, qui n'est ni l'un ni l'autre, Paris, chez les marchands de nouveautés, 1845.

"Pouvons-nous rester divisés... devant les inexprimables malheurs de la patrie ?" (anonyme, 1871)

"Le Triomphe de la République", lithographie anonyme (1875).

« N'est-il pas écrit que toute maison divisée se renverse sur elle-même ? Les Français l'oublient complètement, cette vérité que toutes les histoires confirment. Prêtez l'oreille aux conversations des riches et à celles des pauvres, à celles des bourgeois et à celles des ouvriers ; ils appartiennent tous à un parti ou à une nuance quelconque. L'un, le plus avancé selon lui, adopte les idées de la Commune ; le second est républicain démocrate socialiste ; le troisième, républicain démocrate seulement ; le quatrième, républicain modéré;  le cinquième est monarchiste, constitutionnel ou orléaniste ; le sixième est monarchiste pur ou légitimiste ; le septième est pour un chef absolu, puisant sa force clans le suffrage universel ou impérialiste.

Et ne croyez pas que deux communeux s'entendent ; que deux républicains rouges ou deux républicains modérés soient du même avis ; que deux orléanistes soient complètement d'accord ; qu'il y ait entente sérieuse entre deux impérialistes !

Non ! Dans la Commune, celui-ci est pour Félix Pyat, cet autre pour Delescluze. Dans la République socialiste, l'un est pour Louis Blanc, l'autre pour l'Internationale ; un troisième pour Cabet. La République démocratique à toutes sortes de nuances, depuis celle de Gambetta jusqu'à celle de l'Avenir ou de tel autre journal. La République modérée a également ses nuances et ses divisions : l'une est libérale, l'autre autoritaire. Les orléanistes se rallient les uns autour du comte de Paris, ce sont les purs ; les autres, les politiques, se rangent autour des ducs d'Aumale et de Joinville. Parmi les légitimistes, il y a les légitimistes libéraux et les légitimistes purs sang ; les légitimistes catholiques ultramontains et les légitimistes gallicans. Il y a surtout ceux qui ne veulent rien faire sans fusion, et ceux qui la repoussent avec horreur. Les bonapartistes eux-mêmes, naguère si étroitement unis, se divisent. Les uns veulent le retour de Napoléon III ; les autres se contentent d'une régence. Une minorité met en avant le prince Napoléon. Tot capita, tot sensus ; autant d'hommes, autant de partis.

Eh bien! de bonne foi, pouvons-nous rester ainsi divisés, ainsi désunis ? Devant les inexprimables malheurs de la patrie, est-ce que quelqu'un ne va pas crier enfin d'une voix retentissante : Vive la France ! Ne verrons-nous pas tous enfin que notre salut est de nous dire comme Béranger :

Je suis Français, mon pays avant tout !

La France n'a-t-elle pas assez souffert, assez pleuré, assez perdu? N'a-t-elle pas été assez battue, pillée, déshonorée, ravagée ? Nos pertes se chiffrent par des milliards. Nous avons perdu trois départements et une année entière de travail. Or, une année de travail chez nous représente plus de vingt milliards.

Au lieu de continuer à nous diviser et à nous subdiviser jusqu'à l'infini, est-ce que nous n'allons pas enfin nous réunir dans une pensée commune : celle du travail ? On a beaucoup ri de cette réponse qui fut autrefois faite par un ouvrier. On lui demandait s'il était royaliste ou bonapartiste. Il répondit avec simplicité : Je suis ébéniste.

Certes, je ne demanderais pas à chacun de mettre de côté son opinion politique et de se renfermer dans son travail. Je sais que l'homme ne vit pas seulement de son état et de son pain, mais qu'il vit aussi de sa religion, de sa conscience, de ses opinions. Je ne demanderai donc pas à chacun d'être simplement ébéniste ou tailleur, ouvrier ou commerçant, professeur ou homme de lettres.

Mais il est un cri que je me permets de jeter à toute la France, et je voudrais que ma voix eût la force du tonnerre pour être entendue. Ce cri, c'est celui-ci : Soyons Français ! La France avant tout !!! »

Robert X, Plus de partis. Vive la France !, par Robert X (membre de la vraie Société du Travail), Paris, Chez toutes les librairies, 1871.